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1. Présentation du Site : Editeur et Hébergeur du Site

Le présent site accessible à l’adresse https://fornox.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société CIEMI Normandie, Société par actions simplifiée à associé unique, au capital social de 350 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Rouen sous le numéro 37914185600037, dont le siège social se situe 8 chemin du four à chaux, 76160 Darnetal, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR88379141856, ci-après (« FORNOX »).

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Le directeur de publication est Monsieur Bruno GEORGES en sa qualité de Dirigeant de Ciemi Normandie.

L’hébergeur du Site est la société OVH, société par actions simplifiée, au capital social de 10.174.560 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 424 761 419, dont le siège social se situe 2 Rue Kellermann – 59100 Roubaix, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR22424761419.

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2. Propriété intellectuelle

La structure générale du Site ainsi que les textes, les images, photographies, logos, signes distinctifs et tous les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de CIEMI Normandie et sont des contenus protégés au titre du droit des marques et/ou du droit d’auteur et/ou du droit des dessins et modèles en France et à l’étranger.

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3. Liens hypertexte

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4. Responsabilité

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5. Loi applicable

Le présent Site est régi par la loi française.

6. Crédits

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27 Rue du 74 Ème Régiment d’Infanterie
76100 Rouen

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